CPS + Bordereau des Prix Estimatif c/ Achat de pièces de rechanges et pneumatiques pour les véhicules et engins de la commune

CPS + Bordereau des Prix Estimatif c/ Achat de pièces de rechanges et pneumatiques pour les véhicules et engins de la commune.

 

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’INTERIEUR PROVINCE DE ........... PACHALIK DE ........... COMMUNE DE ...........

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES 

marché n° : ...../2021

Achat de pièces de rechanges et pneumatiques

pour les véhicules et engins de LA COMMUNE DE ........... PROVINCE DE ...........

cahier des prescriptions spéciales

Marché passe par appel d’offres ouvert sur offre de prix en application de l’alinea 2, paragraphe 1 de l’article 16 et paragraphe 1 de l’article 17 et alinea 3 paragraphe 3 du l’article 17, du Décret n° 2-12-349 du 08 Joumada I 1434 (20 Mars 2013)  relatif au  marches publics.

ENTRE :

       

         ............................  au nom du président du conseil de la commune de ..........., désigné ci-après par l’administration.

                                                                                    D’UNE PART

ET :    

 

1. Personne morale

 

·  Le soussigné :

·  Agissant au nom et pour le compte de :

·  Inscrit au registre de commerce de                        S/N°

·  Affilié à la CNSS sous le numéro :

·  Patente n° :

·  Identifiant fiscal n° :

·  T.V.A n ° :

·  I.F    :

·  Faisant élection  de domicile :

·  Compte bancaire N° (RIB sur 24chiffres)………………………………….…….……………………………….

Ouvert auprès de……………………………………………………………………………………………………………….…….

 

·  Désigné ci-après par le fournisseur.                                                      

D’AUTRE PART :

IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT :

 

2. cas de personne physique

 

M………………………………………………………….Agissant en son nom et pour son propre compte.

Registre de commerce de …………………………………………..sous le n°…………………………………………

Patente n° ………………………………………….…

Affilié à la CNSS sous n° ………………………………………..

I.F                    : ………………………………………..

Faisant élection de domicile au ……………………………………………………………………………...................

……………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Compte bancaire n° (RIB sur 24 chiffres)…………………………………………………………….…….…………

ouvert auprès de……………………………………………………………………………………………………………….…….

Désigné ci-après par le terme « FOURNISSEUR »

D’autre part

 

IL A ETE ARRETE  ET CONVENU CE QUI SUIT

 

 

3. cas d’un  groupement

  Les membres du groupement soussignés constitué aux termes de la convention ……………………………………………………………(les références de la convention)……………… ………….. :

-         Membre 1 :

M. ……………………………………………………………………qualité …………………………..……………………………….

Agissant au nom et pour le compte de………………………………………………….en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés.

Au capital social …………………………………………………. Patente n° ………………………………………….…..

Registre de commerce de……………………………………Sous le n°…………………………………………………

Affilié à la CNSS sous n° …………………………………………………………………………………………………….……

I.F                    : ………………………………………..

Faisant élection de domicile au ……………………………………………………………………………...................

……………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Compte bancaire n° (RIB sur 24 chiffres)….……………………………………………..…………………………

ouvert auprès de……………………………………………………………………………………………………………………...

-         Membre 2 : ………………………………………………………………………………………………………….

(Servir les renseignements le concernant)

-         ……………………………………………………………………………………………………………………………….

-         ……………………………………………………………………………………………………………………………….

-         Membre n : ………………………………………………………………………………………………………….

Nous nous obligeons (conjointement ou solidairement, selon la nature du groupement) ayant M……..… ..(prénom, nom et qualité)……. en tant que mandataire du groupement et coordonnateur de l’exécution des prestations, ayant un compte bancaire commun sous n° (RIB sur 24 chiffres)......…………………………………………………..………

ouvert auprès de (banque) ……………………………………………………………………………………………………

 

Désigné ci-après par le terme « FOURNISSEUR »

D’autre part

 

IL A ETE ARRETE  ET CONVENU CE QUI SUIT

ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE

Le présent marché a pour objet  L’  Achat de pièces de rechanges et pneumatiques pour les véhicules et engins de la Commune de ........... province de ...........

 

ARTICLE 2: CONSISTANCE DES fournitureS

Les fournitures  sont livrées au titre du présent marché  en lot unique.

ARTICLE 3 : documents Constitutifs DU MARCHE

Les documents constitutifs du marché comprennent :

1-            l'acte d'engagement

2-            le cahier des prescriptions spéciales

3-             le bordereau des prix et le détail estimatif peuvent constituer un document unique ;

4-            le cahier des prescriptions communes, le cas échéant.

5-            le cahier des clauses administratives générales  applicable aux marchés de travaux.

 

En  cas  de  discordance  ou  de  contradiction  entre les documents  constitutifs du marché, autres que celles se rapportant à l’offre financière tel que décrit par le décret précité n° 2-12-349, ceux-ci  prévalent dans l'ordre où ils sont énumérés ci-dessus.

 

 

Article 4 : Référence aux textes GENEREAUX ET SPECIAUX applicables au marché

        Le titulaire du marché est soumis aux dispositions notamment des textes suivants:

·       La loi n 112.13 du 29 rabii II 1436 (19 février 2015) relative au nantissement des marchés publics.

·       Le décret n° 2-12-349 du 8 joumada 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics ;

                Le Décret n°2-14-394 du 6 chaabane1437 (13 mai 2016 ) approuvant le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l’Etat  (C.C.A.G- T).

·       Le décret royal n° 330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général de comptabilité publique tel qu’il a été modifié et complété ;

·       Le décret n ° 2-03-703 du 18 ramadan 1424 (13 novembre 2003) relatif aux délais de paiement et aux intérêts moratoires en matière de marchés de l’Etat ;

·       Décret n 2.14.272 du 14 mai 2014 relatif aux avances  en matière de marchés publics ;

·       L’arrêté du chef de gouvernement n°3-205-15 (29 Novembre 2015) fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés publics.

Tous les textes législatifs et réglementaires concernant l’emploi, la sécurité du personnel, les salaires de la main d’œuvre particulièrement, le décret royal n° 2.73.685 du 12 Kaâda 1393 (08 Décembre 1973) portant revalorisation du salaire minimum dans l’industrie, le commerce, les professions libérales et l’agriculture ;

Ainsi que tous les textes règlementaires ayant trait aux marchés publics rendus applicables à la date limite de réception des offres.

Article  5 : Validité et date de notification de l’approbation du Marché

Le présent marché ne sera valable et définitif qu’après son approbation par l’autorité compétente.

L’approbation du marché doit intervenir avant tout commencement d’exécution. Cette approbation sera notifiée dans un délai maximum de soixante-quinze (75) jours à compter de la date d’ouverture des plis .

Article 6 : pièces mises à la disposition dU FOURNISSEUR

Aussitôt après la notification de l’approbation du marché, le maître d’ouvrage remet gratuitement au titulaire, contre décharge de ce dernier, un exemplaire vérifié et certifié conforme de l’acte d’engagement, du cahier des prescriptions spéciales et des pièces expressément désignées comme constitutives du marché telles que indiquées ci-dessous ; à l’exception du cahier des prescriptions communes applicable et du cahier des clauses administratives générales relatifs au marché de fournitures.

Le maître d’ouvrage ne peut délivrer ces documents qu’après constitution du cautionnement définitif, le cas échéant.

Article 7 : NANTISSEMENT

Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement, il sera fait application des dispositions de la loi n° 112-13 relative au nantissement des marchés publics promulguée par le dahir n° 1-15-05 du 29 rabii II (19 février2015), étant précisé que :

La liquidation des sommes dues par le maître d’ouvrage en exécution du marché sera opérée par les soins du président de la commune de ............

Au cours de l’exécution du marché, les documents cités à l’article 8 de la loi n°112-13 peuvent être requis du maître d’ouvrage, par le titulaire du marché ou le bénéficiaire du nantissement ou de la subrogation, et sont établis sous sa responsabilité.

1-   Lesdits documents sont transmis directement à la partie bénéficiaire du nantissement avec communication d’une copie au titulaire du marché, dans les conditions prévues par l’article 8 de la loi n° 112-13.

2-   Les paiements prévus au marché seront effectués par le Percepteur de la Ville de ............ seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché.

3-   Le maître d’ouvrage remet au titulaire du marché une copie du marché portant la mention « exemplaire unique » dûment signé et indiquant que ladite copie est délivrée en exemplaire unique destiné à former titre pour le nantissement du marché.

Article 8 : Election du domicile  DU FOURNISSEUR

   A défaut d’avoir élu domicile au niveau de l’acte d’engagement, toutes les correspondances relatives au présent marché sont valablement adressées au domicile élu par fournisseur, sis…………………………………………………………………….. Maroc.

En cas de changement de domicile, le fournisseur est tenu d'en aviser le maître d'ouvrage dans un délai de quinze (15) jours suivant ce changement.

Article 9 : sous-traitance

  Si le fournisseur envisage de sous-traiter une partie du marché, il doit notifier au maître d’ouvrage :

-  l’identité, la raison ou la dénomination sociale et l’adresse des sous- traitants ;

-  le dossier administratif des sous-traitants, ainsi que leurs références techniques et financières ;

-  la nature des prestations et le montant des prestations qu’il envisage de sous-traiter ;

-  le pourcentage desdites prestations par rapport au montant du marché ;

-  et une copie certifiée conforme du contrat de sous-traitance.

Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents conformément à l’article 24 du décret du 20 mars 2013 relatif aux marchés publics.

  La sous-traitance ne peut en aucun cas dépasser cinquante pour cent (50%) du montant du marché ni porter sur le lot ou le corps d’état principal du marché.

Le titulaire du marché est tenu, lorsqu’il envisage de sous-traiter une partie du marché, de la confier à des prestataires installés au Maroc et notamment à des petites et moyennes entreprises  conformément à l’article 158 de décret précité n° 2-12-349.

Le titulaire du marché demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du marché tant envers le maître d’ouvrage que vis-à-vis des ouvriers  et des tiers. Le maître d’ouvrage ne se reconnait aucun lien juridique avec les sous-traitants.

Article 10 : délai dE livraison

Le fournisseur devra livrer les fournitures désignées en objet dans un délai d’une année (01année).

Article 11 : nature des prix

Le présent marché est à prix unitaires.

Les sommes dues au titulaire du marché sont calculées par application des prix unitaires portés au bordereau des prix ou au bordereau des prix-détail estimatif, le cas échéant, joint au présent cahier des prescriptions spéciales, aux quantités réellement exécutées conformément au marché.

Les prix du marché sont réputés comprendre toutes les dépenses résultant de la livraison des fournitures y compris tous les droits, impôts, taxes, frais généraux, faux frais et assurer au fournisseur une marge pour bénéfices et risques et d'une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe de la livraison des fournitures.

Article 12 : caractere des prix

Conformément à l’article 12, paragraphe 1 du décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013 relatif aux marchés publics, les marchés de fournitures sont passés à prix fermes.

Article 13 : Cautionnement provisoire

Le montant du  cautionnement provisoire est fixé à  la somme de ......... dhs (......... dirhams)

Il n’est pas prévu ni de cautionnement définitif ni de retenue de garantie au titre du présent marché.

Le cautionnement provisoire ou la caution qui le remplace sera libéré conformément aux dispositions de l’article 153 du décret du 20 mars 2013 relatif aux marchés publics et sous réserves des dispositions prévues par l’article 40 dudit décret

Article 14 : ASSURANCES - RESPONSABILITEs

Le fournisseur doit adresser au maître d’ouvrage, avant tout commencement de réalisation des fournitures, les copies des polices d’assurance qu’il doit souscrire et qui doivent couvrir tous les risques inhérents à la réalisation du marché, et ce conformément aux dispositions de l’article 25 du CCAG-Travaux.

Article 15 : Modalités de règlement

Pour l’établissement des décomptes le fournisseur est tenu de fournir au maître d’ouvrage une facture appuyée par les bons de livraisons décrivant les fournitures livrées et indiquant les quantités livrées, le montant total à payer, ainsi que tous les éléments nécessaires à la détermination de ce montant.

Le règlement du marché sera effectué sur la base des décomptes en application des prix du bordereau des prix – détail estimatif aux quantités réellement livrées, déduction faite de la retenue de garantie et  l’application des pénalités de retard, le cas échéant.

Les sommes dues au fournisseur seront versées au Compte bancaire désigné dans l’acte d’engagement.

Article  16 : Pénalités pour retard

 A défaut d'avoir réalisé la livraison des fournitures dans les délais prescrits (ou à la date d’achèvement prescrite lorsque le marché fixe ladite date), il sera appliqué au fournisseur une pénalité par jour calendaire de retard de 1‰  du montant initial du marché modifié ou complété éventuellement par les avenants.

Cette pénalité sera appliquée de plein droit et sans mise en demeure sur toutes les sommes dues au fournisseur.

L’application de ces pénalités ne libère en rien le fournisseur de l’ensemble des autres obligations et responsabilités qu’il aura souscrites au titre du présent marché.

Toutefois, le montant cumulé de ces pénalités est plafonné à 08% du montant initial du marché modifié ou complété éventuellement par des avenants.

Lorsque le plafond des pénalités est atteint, l’autorité compétente est en droit de résilier le marché après mise en demeure préalable et sans préjudice de l'application des mesures coercitives conformément aux dispositions de l’article 70 du CCAG –Travaux.

Article 17 : DROITS  de timbre

Conformément à l’article 7 du CCAG -Travaux, le fournisseur doit acquitter les droits de timbre du marché, tels qu’ils résultent des lois et règlements en vigueur.

Article 18 : lutte contre la FRAUDE ET la CORRUPTION

Il sera fait application des articles 25 et 168 du décret du 20 mars 2013 relatif aux marchés publics.

Le fournisseur ne doit pas recourir par lui-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption des personnes qui interviennent, à quelque titre que ce soit, dans les différentes procédures de passation, de gestion et d’exécution du marché.

Le fournisseur ne doit pas faire, par lui-même ou par personne interposée, des promesses, des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion d'un marché et lors des étapes de son exécution.

Les dispositions du présent article s’appliquent à l’ensemble des intervenants dans l’exécution du présent marché.

Article 19: Résiliation du marche

La résiliation du marché peut être prononcée dans les conditions et modalités prévues par l’article 159 du décret n° 2.12.349 du 20 mars 2013 relatif aux marchés publics, et celles prévues aux articles 69 et 70  du CCAG-travaux.

La résiliation du marché ne fera pas obstacle à la mise en œuvre de l’action civile ou pénale qui pourrait être intentée au titulaire du marché en raison de ses fautes ou infractions.

Pour les groupements, en cas de défaillance, de décès, de liquidation judiciaire, de redressement judiciaire, sans autorisation de continuer l’activité, ou de faute grave de l’un ou plusieurs membres du groupement, ceux-ci peuvent être exclus du marché suivant les procédures de résiliation du marché.

Dans ce cas, un avenant est passé pour fixer les conditions de la poursuite de l’exécution du marché par les membres restants du groupement éventuellement complété par de nouveaux membres en cas de nécessité de combler le manque de compétences dûment constaté après l’exclusion de certains membres du groupement.

Article 20 : Règlement des differends et litiges

Si, en cours d’exécution du marché, des difficultés, différends ou litiges surviennent avec le maître d’ouvrage et le fournisseur, ceux-ci s’engagent à les régler dans le cadre des stipulations des articles 81 et 82 du CCAG-Travaux.

Lorsque ces litiges ne sont pas réglés conformément aux dispositions du premier alinéa du présent article, ils sont soumis aux tribunaux compétents.

ROYAUME DU MAROC

MINISTERE DE L’INTERIEUR

PROVINCE DE ...........

COMMUNE DE ...........

 

BORDEREAU DES PRIX ESTIMATIF DES PIECES DE RECHANGE

POUR LES VEHICULES ET ENGINS DE LA COMMUNE DE ...........

 N^o Prix

	Désignation	Unité	Quantité	Prix Unitaire	Prix Total
	PNEUS
1	-Pneus AV 125-80-18	Unité
2	-Pneus AR 169-28-152	Unité
3	-Pneus AV7-50-16	Unité
4	-Pneus AR18-4-30	Unité
5	-Pneus 10R22.5	Unité
6	-Pneus900R20	Unité
7	- Pneus 85R17.5	Unité
8	-Pneus   12R22.5	Unité
9	-Pneus 11R22.5	Unité
10	-Pneus 175-R14	Unité
11	-Pneus 215-70-R15C	Unité
12	-Pneus    225-65-R17	Unité
13	-Pneus  6.50-16C AV	Unité
14	-Pneus   8.5 R17.5 AR	Unité
15	-Pneus  205/75 R16C	Unité
16	-Pneus    185R 14C	Unité
17	-Pneus  700R 16C	Unité
18	-Pneus  235/65R16-115/113R	Unité
19	-Pneus  215-75R 17.5	Unité
20	-Pneus  205/R14	Unité
	FILTRES
21	-Filtre  a huile	Unité
22	-Filtre  Hydraulique	Unité
23	-Filtre a  Gasoil	Unité
24	+Filtre  a   air	Unité
25	-Filtre  Essences	Unité
	LAMPES
26	-Lampe H4-24v	Unité
27	-Lampe H1-24v	Unité
28	-Lampe 1PL-24v	Unité
29	-Lampe 2PL-24v	Unité
30	-Lampe H4-12v	Unité
31	-Lampe 1PL-12v	Unité
32	-Lampe 2PL-12v	Unité
	BATTERIES ET OUTILS ELECTRIQUES
33	-Batterie TD 100	Unité
34	-Batterie L5	Unité
35	-Batterie L3	Unité
36	-Batterie L2	Unité
37	-Fil électrique GM	ML
38	-Flasheur de signal 24v	Unité
39	-Scotch GF	Unité
40	-Relai  24v	Unité
41	-Fusible 15v	Unité
42	-Fusible 10v	Unité
43	-Fusible 30v	Unité
44	-Electrovanne	Unité
45	- Feu rouge AR pour camion	Unité
46	-Ballais de suie glace	Unité
47	-Goujon  arrière et avant pour  camion	Unité
48	-Contact complet pour camion	Unité
49	Rétroviseur Get D  pour camion	Unité
	AMBULANCE  JAMPER
50	Kit D’embrayage	Unité
51	Croisée cardan	Unité
52	- Pompe de   a eau	Unité
53	Câble vitesse	Unité
54	Venteuse de frein	Unité
55	-Démarreur	Unité
56	-Chappe de direction	Unité
57	-Support de cardan	Unité
	AMBULANCE   BAW
58	-Kit D’embrayage	Unité
	AMBULANCE  FIAT 4X4
59	-Kit D’embrayage	Unité
	Auto car
60	-Kit D’embrayage	Unité
61	-Démarreur	Unité
62	-Démarreur	Unité
63	-  jeu de plaquette de  frein	Unité
64	-Câble d’embrayage	Unité
65	- Amortisseur  AV /AR	Unité
	Mitsubishi  FUSA  Eclairage  Publique
66	-Kit D’embrayage	Unité
67	-Démarreur	Unité
68	-flexible hydrauliques	Unité
69	-Boulon d’assemblage	Unité
70	-Cardan complet	Unité
71	-Tente de ressort avant et arrière	Unité
72	-Jeu mâchoire de frein	Unité
73	- Pompe a eau	Unité
74	-Venteuse de frein	Unité
	CAMION SINOTRUK
75	-Disque d’embrayage	Unité
76	-plateau d’embrayage	Unité
77	-bute d’embrayage	Unité
78	-graisseur	Unité
79	-Rotule sup	Unité
80	-Arrêt d’huile	Unité
81	-Rotule inf.	Unité
82	-Courroie 8PK1055	Unité
83	-Cerveau d’embrayage	Unité
84	-Ventouse de frein	Unité
85	-Câble vitesse	Unité
86	-flexible	Unité
87	-Roulement 37431	Unité
88	-vérin	Unité
89	-Démarreur	Unité
90	-Croise cardon	Unité
	PARTNERE TEPEE
91	- Kit D’embrayage	Unité
92	-Démarreur	Unité
93	-Roulement  Avant	Unité
94	- Courroie  De distribution	Unité
95	-Echappe de direction	Unité
96	- Disque de frein	Unité
	SINOTROK CAISSON
97	- Kit D’embrayage	Unité
98	-Alternateur	Unité
99	-croise De cardon	Unité
100	-Démarreur	Unité
101	-Venteuse de Frein	Unité
	AMBULANCE  JAMPER
102	- Kit D’embrayage	Unité
103	-Pompe a eau pour camion	Unité
	TRAX CUKUROVA
104	-Disque de frein hydraulique	Unité
105	-nécessaire de vérin	Unité
106	-Bic d’injection	Unité
107	-Pompe a eau	Unité
108	-Démarreur	Unité
109	-Joint  de vérin	Unité
110	-Arrêt d’huile 130x68x79	Unité
111	-Arrêt d’huile 53.20x20x78x13x14	Unité
112	-Plateau de frein hydraulique	Unité
113	-flexible hydraulique
	MITSUBISHI PICK-UP
114	-Démarreur	Unité
115	- Kit D’embrayage	Unité
	CAMION FOUTON
116	-Kit  D’embrayage	Unité
117	-balais	Unité
	CAMION  RENAULT
118	-Pond arrière complet	Unité
119	-Boite vitesse complet	Unité
120	-cardan complet	Unité
121	-croise cardan	Unité
122	-disque D’embrayage	Unité
123	-plateau D’embrayage	Unité
124	-pompe a presse force	Unité
125	-bute D’embrayage	Unité
126	-Gonfleur de frein	Unité
127	-distributeur d’air	Unité
128	-cylindre de frein	Unité
129	-jeu de plaquette  de frein	Unité
130	-jeu de Fredou arrière	Unité
131	- chemises	Unité
132	-ventouses de frein	Unité
133	-radiateur	Unité
134	-Tambour arrière	Unité
135	-Jeu mâchoire de frein	Unité
136 137	-Piston avec segment	Unité
	-Bic  injecteur	Unité
138	-Jeu coquille bielle	Unité
139	-jeu coquille palier	Unité
140	-soupape admission	Unité
141	-soupape  échappement	Unité
142	-pochette de joint   complète	Unité
143	-arrêt d’huile du moteur	Unité
144	-  Jeu de lame de ressort	Unité
145	-alternateur	Unité
146	-vérin	Unité
147	-Par choc  avant	Unité
148	-calandre	Unité
149	-Ail avant	Unité
150	-capot	Unité
151	-radiateur	Unité
152	-ventilateur	Unité
153	-durette d’air	Unité
154	-pope  a eau	Unité
155	Stop   Feu rouge	Unité
156	Bouteille essuie glace	Unité
157	Rétroviseur  gauche	Unité
158	Volant à air bag	Unité
	OTOCAR
159	KIT D’embrayage	Unité
160	Amortisseur AV	Unité
161	Amortisseur AR	Unité
162	Plaquette de frein AV	Unité
163	Plaquette de frein AR	Unité
164	Support de cardon	Unité
165	Croisons de cardon	Unité
166	Pompe de frein	Unité
167	Courroie	Unité
168	Démarreur	Unité
	KIA PREGIO
169	Kit D’embrayage	Unité
170	Amortisseur AV	Unité
171	Amortisseur AR	Unité
172	Plaquette de frein	Unité
173	démarreur	Unité
TOTAL HT
TVA 20 %
TOTAL TTC

 

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