نموذج البرنامج التوقعي للصفقات المتعلق بالجماعات الترابية
PROGRAMME PREVISIONNEL
Année Budgétaire : ..
Conformément à l’article 14 du décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013, relatif aux marchés publics,
Le président de la commune territoriale lance le programme prévisionnel au titre de l’année budgétaire ….
Type de marché |
Objet |
Lieu d’exécution |
Mode de passation |
Période prévue pour le lancement |
Coordonnées du service concerné |
Marchés réservés à la petite et moyenne entreprise |
SERVICE |
Étude Architecturale et suivi relative aux travaux de la mise à niveau et d’aménagement du souk, ses dépendances |
Commune |
Consultation Architecturale +BET |
|||
SERVICE |
Étude Architecturale et suivi relative aux travaux de la mise à niveau et d’aménagement des locaux commerciaux |
Commune |
Consultation Architecturale +BET |
|||
SERVICE |
Location de l’abattoir de la commune |
Souk Hebdomadaire |
Appel D’offre Ouvert |
PME |
||
SERVICE |
Affermage du souk hebdomadaire de la commune |
Souk Hebdomadaire |
Appel D’offre Ouvert |
PME |
||
Travaux de La mise à niveau et d’aménagement du souk, ses dépendances |
Souk De La Commune |
Appel D’offre Ouvert |
PME |
|||
TRAVAUX |
Travaux de La mise à niveau et d’aménagement des locaux commerciaux |
Centre Communal |
Appel D’offre Ouvert |
|
|
PME |
التعبيراتالتعبيرات
ملحوظة: يمكن لأعضاء المدونة فقط إرسال تعليق.