Etape N° 1 : Constation des créances
Etape N°2 : Lettre de relance
Aller dans le menu Ordres de recettes → Choisir la 1ère Option « Relance amiable des contribuables »
Saisir le N° CIN du contribuable puis click sur « Rechercher les créances »
Resultat : Affichages de toutes les créanes saisies pour ledit contribuable.
Choisir à partir du calendrier dans la zone « Date Envoi », la date d’envoi de la lettre de relance
Vous aller remarque que l’Etat de la créance est passée de la partie « Validé » ➔ « Lettre envoyée ».
Etape N° 3 : Préparation des Ordres de recettes
Après avoir vérifier que toutes les créances saisies sont dans l’Etat « Lettre envoyée »
Choisir l’option « Préparation des Ordres de Recettes » :
Choisir la nature ; puis l’exercice ansi la date de constation des créances (Periode).
Click sur le bouton Rechercher
NB : Le resultat sera affiché par contribuable.
Une fois le contribuable choisi, les créance qui lui sont rattachées seront affichées au dessous.
NB : Les créances saisies et dont l’Etat est toujours « Validée » ne seront pas affichées
Que les créances dont l’Etat est « Lettre envoyéé » que seront affichées pour le contribuable chois
Choisir les créances puis click sur le Bouton « Ajouter »
NB : Vous devez refaire la même opération pour tous les redevables jusqu'à la fin de la liste.
Une fois terminer l’operation ajout des créances dans le panier, click sur le Bouton « Créer Ordre de Recette ».
Saisir le N° de l’Ordre de recette , la date de constation et la date de Mise en recoucrement.
NB : L’etat des créances passera après cette opération ➔ Ordre de recette Généré.
Etape N° 4 : Préparation des BE
Après avoir vérifier que toutes les créances saisies sont dans l’Etat « Ordre de recettes généré »
Choisir l’option « Préparation des BE » :
Choisir la nature puis l’exercice Puis Click sur le bouton Rechercher
NB : Vu que cette operation est decisive, et dans le cas ou le resultat contient plusieurs page , veuillez choisir les creances page par page afin de ne pas allourdir le travail de la plateforme.
Saisi le N° du BE , la date d’émission et la date de mise en recouvrement .
Click sur le Bouton « Rafraîchir Majoration créance » : cette option vous permer que calculer et dispatcher les majorations assiètte et majorations de recouvrement ➔ le traitement de calcul se fait en arrière système ( donc aucun resultat) .
Puis click sur Générer Bordereau d’émission
NB : Vous aller remarquer que le traitement passera à la page suivante tout en retranchant les créances de la page 1 et diminuant le nombre total des pages.
Une fois l’opération de rafraichissement et génération du Bordereau d’émission términée, l’écran ci-dessous sear afiché.
Dans cette étape le BE est généré, ainsi vous pouvez en ce moment télécharger et imprimer ledit Bordereau d’émission le vérifier et le transmettre par réseau au comptable assignataire ou comptable chargé de recouvrement (CCR)
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